Chaire Jean Monnet de Droit Constitutionnel Européen
Francisco Balaguer Callejón
Année Académique 2005-2006
Enseignements dispensés
Droit Constitutionnel Européen. Premier semestre de l´année academique 2005-2006. Enseigné par Francisco Balaguer Callejón
La Constitution Européenne. Le système des sources du Droit dans le cadre institutionnel et des competences de l'Union Européenne. Second semestre de l´année academique 2005-2006. Enseigné par Francisco Balaguer Callejón
III Journées sur la Constitution Européenne. 5-6 Avril 2006.
Dirigé par Francisco Balaguer Callejón et enseigné par les professeurs suivants :
Peter Häberle (Professeur de Droit Public de l'Université de Bayreuth) <<Les conséquences juridiques et politiques du double non français et néerlandais à la Constitution Européenne >>. Juan Rivero Lamas (Professeur de Droit du Travail et de la Sécurité Sociale de l'Université de Saragosse), <<Le système de sources dans le Traité constitutionnel>>. Prof. Dr. José Luis Monereo Pérez (Professeur de Droit du Travail et de la Sécurité Sociale de l'Université de Grenade), << La Constitution du travail dans le Traité constitutionnel>>. Fernando Valdés Dal-Ré (Professeur de Droit du Travail et de la Sécurité Sociale de l'Université Complutense de Madrid), <<Le droit de participation des travailleurs dans le Traité constitutionnel>>. Rosa Quesada Segura (Professeur de Droit du Travail et de la Sécurité Sociale de l'Université de Malaga), <<Droit au Travail et politique d'emploi dans le Traité constitutionnel>>. Antonio Ojeda Avilés (Professeur de Droit du Travail et de la Sécurité Sociale de l'Université de Séville), <<Le traitement de la Sécurité Sociale dans le Traité constitutionnel>>. Gonzalo Maestro Buelga (Professeur de Droit Constitutionnel de l'Université du Pays Basque), <<Le partage de compétences dans la Constitution économique européenne : Union et États membres>>. Roberto Miccù (Professeur de Droit Constitutionnel de l'Université << La Sapienza >> de Rome), <<Formes de marché et finalité de l'Union : options constitutionnelles et modernisation des règles de la concurrence>>. Eduardu Gianfrancesco (Professeur de Droit Constitutionnel de l'Université de Téramo) et Ennio Di Salvatore (Professeur de Droit Constitutionnel de l'Université de Téramo), <<La libéralisation des services dans l'Union Européenne>>. Antonio Cantaro (Professeur de Droit Constitutionnel de l'Université d'Urbino), <<Le travail dans la Constitution européenne : de Tocqueville à Bolkstein>>. Delia Larocca (Professeur de Droit Privé de l'Université de Catania), <<Le patrimonialisme des droits dans la science juridique européenne>>. Miguel Angel García Herrera (Professeur de Droit Constitutionnel de l'Université du Pays Basque), << La Banque Centrale Européenne>>. Eduardo Vírgala Foruria (Professeur de Droit Constitutionnel de l'Université du Pays Basque), <<Agences indépendantes (et agences régulatrices) dans l'Union Européenne>>. Alberto López Basaguren (Professeur de Droit Constitutionnel de l'Université du Pays Basque), <<La politique commune de transports dans l'intégration économique communautaire>>. Carlos De Cabo Martín (Professeur de Droit Constitutionnel de l'Université Complutense de Madrid), << La Constitution économique européenne>>.
IV Journées sur la Constitution Européenne. 26-27 Avril 2006.
Dirigé par Francisco Balaguer Callejón et enseigné par les professeurs suivants :
Klaus Adomeit (Professeur émérite de Théorie de Droit et du Droit du Travail de l'Université Libre de Berlin), <<L'influence du Droit européen (les directives contre la discrimination) dans l'autonomie des syndicats en Allemagne>>. Gregorio Cámara Villar (Professeur de Droit Constitutionnel de l'Université de Grenade), <<Les droits fondamentaux dans le processus historique de construction de l'Union Européenne et sa valeur dans le Traité constitutionnel>>. Agustín Menéndez Menéndez (Investigateur Ramon y Cajal au Département de Droit Public de l'Université de Leon), <<La constitutionalisation des droits sociaux et économiques déficit social ou déficit démocratique ?>>. Klaus Jochem Albiez Dohrmann (Professeur de Droit Civil de l'Université de Grenade), <<Marché intérieur, contrat et droit de la concurrence>>. Javier Barnés Vázquez (Professeur de Droit Administratif de l'Université de Huelva), <<La propriété dans les droits européen et comparé>>. Charles Powell (Sous-directeur de l'Institut Elcano d'Études Stratégiques), <<L'Union Européenne comme acteur mondial : de la Convention au Traité Constitutionnel>>. Paloma Biglino Campos (Doyen de la faculté Droit et Professeur de Droit Constitutionnel de l'Université de Valladolid), <<La distribution de compétences entre l'Union Européenne et les États membres>>. José Acosta Sánchez (Professeur de Droit Constitutionnel de l'Université de Cordoue), <<Démocratie et fédéralisme dans l'Union Européenne>>. Teresa Freixes Sanjuán (Professeur de Droit Constitutionnel de l'Université Autonome de Barcelone et Professeur Jean Monnet), <<Droits sociaux et économiques dans le Traité constitutionnel>>. Antonio López Castillo (Professeur de Droit Constitutionnel de l'Université Autonome de Madrid), <<Principes directeurs de la politique économique et sociale dans le TCUE : droits économique- sociaux ou/et habilitations et mandats finalistes?>>. Luis Miguel Hinojosa Martínez (Professeur de Droit International Public et Relations Internationales de l'Université de Grenade), <<La libre circulation de capitaux dans l'Union Européenne>>. M. Alberto Navarro González, Secrétaire d'État aux Affaires Européennes <<La situation actuelle de l'Union Européenne>>.
Séminaire <<Modernisation, conflit et coopération dans les sociétés du bassin méditerranéenne>>. Dirigé par Francisco Balaguer Callejón et avec la participation de :
Miguel Martínez Cuadrado, Professeur de Droit constitutionnel de l'Université Complutense de Madrid et Professeur Jean Monnet, <<Modernisation, changement et conflit dans les sociétés euro-méditerranéennes>>. María Grazia Melchionni, Professeur de l'Université de << La Sapienza >>, Rome et Professeur Jean Monnet, <<L'Observatoire transméditerranéen>>. Francisco Balaguer Callejón, Professeur de Droit Constitutionnel de l'Université de Grenade et Professeur Jean Monnet Droit Constitutionnel Européen, <<La constitution européenne et du développement constitutionnel dans les États de la Méditerranée >>. José Ignacio Cases Méndez-Vigo, Professeur de Science Politique de l'Université Carlos III de Madrid, <<La coopération de l´Union Européenne et l'Espagne avec la Roumanie et la Bulgarie en matière de Fonction publique et d'Administrations>>.
VIII Séminaire sur la Constitution Européenne. Dirigé par Francisco Balaguer Callejón, avec la participation de Teresa Freixes Sanjuán, Professeur de Droit Constitutionnel de l'Université Autonome de Barcelone et Professeur Jean Monnet de Droit Constitutionnel Européen, <<Le Traité établissant une Constitution pour l'Europe>>.
IX Séminaire sur la Constitution Européenne. Dirigé par Francisco Balaguer Callejón, avec la participation de Peter Häberle, Professeur de Droit Public de l'Université de Bayreuth, <<Dignité humaine et démocratie pluraliste. Méthodologie et pratique>>.
X Séminaire sur la Constitution Européenne. Dirigé par Francisco Balaguer Callejón, avec la participation de Javier Jiménez Campo, Professeur de Droit Constitutionnel, <<Nouvelles perspectives de la juridiction constitutionnelle dans l'Union Européenne>>.
XI Séminaire sur la Constitution Européenne. Dirigé par Francisco Balaguer Callejón, avec la participation de Giancarlo Rolla, Professeur de Droit Constitutionnel de l'Université de Gênes, <<La codification des Droits Fondamentaux dans l'Union Européenne>>.
I Séminaire <<Conversations sur l'Europe>>. Dirigé par Francisco Balaguer Callejón, avec la participation de Francisco Rubio Llorente et Alessandro Pizzorusso: <<La crise du Traité Constitutionnel>>.
Doctorat : Programme de Doctorat <<Droit Constitutionnel Européen>>. Département de Droit constitutionnel de l'Université de Grenade et Chaire Jean Monnet de Droit Constitutionnel Européen de l'Université de Grenade (exercice biennal 2005-2007). Programme de Doctorat avec Mention de Qualité du Ministère de l'Éducation et de la Science. Dirigé par Francisco Balaguer Callejón et avec la participation de de :
Peter Häberle, Université de Bayreuth (Allemagne), Université de St. Gallen (Suisse) Professeur de Droit Public ; Paolo Ridola, Université de la Sapienza (Rome) Professeur de Droit Constitutionnel ; Javier Jiménez Campo, Professeur de Droit Constitutionnel ; Antonio D'Atena, Université Tor Vergata (Rome) Professeur de Droit Constitutionnel ; Giancarlo Rolla Université de Gênes, Professeur de Droit Constitutionnel ; Teresa Freixes Sanjuán, Université Autonome de Barcelone, Professeur de Droit Constitutionnel et Professeur Jean Monnet de Droit Constitutionnel Européen ; Angel Rodriguez, Université de Malaga, Professeur de Droit Constitutionnel ; Ricardo Chueca, Université de la Rioja , Professeur de Droit Constitutionnel ; José Antonio Montilla Martos, Université d'Estrémadure, Professeur de Droit Constitutionnel ; José Sánchez López, Université de Grenade, Professeur de Droit Constitutionnel ; Agustín Ruiz Chênaie, Université de Grenade, Professeur de Droit Constitutionnel ; Ricardo Martín Morales, Université de Grenade, Professeur de Droit Constitutionnel ; Marcelo Huertas Contreras, Université de Grenade, Professeur de Droit Constitutionnel ; José María Porras Ramirez, Université de Grenade, Professeur de Droit Constitutionnel ; José Angel Marin Gómez, Université de Jaén, Professeur de Droit Constitutionnel ; Baldomero Oliver Leon, Université de Grenade, Professeur de Droit Constitutionnel ; Juan Francisco Sánchez Barrilao, Université de Grenade, Professeur de Droit Constitutionnel ; Enrique Guillén López, Université de Grenade, Professeur de Droit Constitutionnel ; M. Concepcion Pérez Villalobos, Université de Grenade, Professeur de Droit Constitutionnel ; M. Dolores Martínez Cuevas, Université de Grenade, Professeur de Droit Constitutionnel ; María Salvador Martínez, Université Nationale d'enseignement par correspondance, Université de Grenade, Professeur de Droit Constitutionnel ; Miguel Azpitarte, Sánchez, Université de Grenade, Professeur de Droit Constitutionnel ; Adoration Galera Victoria, Université de Grenade, Professeur de Droit Constitutionnel.
Impact de l'enseignement
A l'intérieur de l'université :
Activitités de Francisco Balaguer Callejón en tant que Professeur Jean Monnet :
Conférences, séminaires, cours pour doctorants
1. - Francisco Balaguer Callejón : <<La réforme des Statuts dans le cadre constitutionnel>>, rapport présenté aux XI Journées d'Étude du Service Juridique d'Andalousie. Junta d'Andalousie, Séville, 25 novembre 2005.
2. - Francisco Balaguer Callejón : <<Le Statut d'Andalousie>>, en Journée sur les nouveaux Statuts d'Autonomie, organisée par la Revue andalouse d'Administration Publique, l'Institut andalou d'Administration Publique et l'Université de Séville, Séville, 20 janvier 2006.
3. - Francisco Balaguer Callejón : <<Les réformes internes et le processus d'intégration européenne>>, dans La réforme constitutionnelle entre intégration européenne et autonomies territoriales, XVII Cours Européens, Université du Pays Basque, Saint-Sébastien, 14 juillet 2005.
4. - Francisco Balaguer Callejón : <<La réforme du Statut d'Autonomie d'Andalousie dans le cadre de l'État Autonome et du processus de constitutionalisation de l'Union Européenne>>, dans le Cours <<Où va l'État des Autonomies ?>>, organisé par le Centre d'Études andalouses et l'Université de Cordoue. Cordoue, 20 juillet 2005.
5. - Francisco Balaguer Callejón : <<Sources du Droit Européen>>, conférence donnée dans le cours Constitution Européenne et Constitution espagnole, dans le cadre de l'École Complutense d'Été 2005, Université Complutense, Madrid, 26 juillet 2005.
6. - Francisco Balaguer Callejón : <<Relations entre le Droit Européen et le Droit interne>> conférence donnée dans le cours Constitution Européenne et Constitution espagnole, dans le cadre de l'École Complutense d'Été 2005, Université Complutense, Madrid, 27 juillet 2005.
7. - Francisco Balaguer Callejón : <<Les Communautés Autonomes et le Droit Européen>> conférence donnée dans le cours la Constitution Européenne et la Constitution espagnole, dans le cadre de l'École Complutense d'Été 2005, Université Complutense, Madrid, 27 juillet 2005.
8. - Francisco Balaguer Callejón : <<Pouvoir Judiciaire et relations entre des ordres juridiques>>, conférence donnée dans les Journées Juridiques commémoratives du Véme Centenaire de la création de la Real Chancillería de Grenade. Grenade, 13 octobre 2005.
9. - Francisco Balaguer Callejón : <<Réforme de la Constitution et de l'organisation territoriale de l'État>>. Dans le cours sur la réforme de la Constitution espagnole en perspective actuelle, INAP, Grenade, 20 octobre 2005.
10. - Francisco Balaguer Callejón : <<La constitution européenne et le développement constitutionnel dans les États de la Méditerranée >>. Conférence donnée dans le Séminaire sur la Modernisation , le conflit et la coopération dans les sociétés du bassin méditerranéen, organisé par la Chaire Jean Monnet Droit Constitutionnel Européen et l'Observatoire Transméditerranéen (Action Jean Monnet). Grenade, 18 novembre 2005.
11. - Francisco Balaguer Callejón : <<La réforme du Statut de Catalogne>>. Conférence donné dans les Journées sur la réforme des Statuts d'Autonomie, Organisées par le département de Droit Constitutionnel de l'Université de La Corogne. Faculté de Droit, à La Corogne , 24 novembre 2005.
12. - Francisco Balaguer Callejón : <<Constitution et Union Européenne>>, Cours de Doctorat donnée à l'Université d'Alicante, dans le Programme Constitution Européenne et Droits Fondamentaux, Alicante, 12 janvier 2006.
13. - Francisco Balaguer Callejón : <<Relations entre des ordres>>, Cours distribué dans le Centre d'Études Politiques et Constitutionnelles, dans le Cours de spécialisation en Droit Constitutionnel et Science Politique 2005-06, Madrid, 13-17 février 2006.
14. - Francisco Balaguer Callejón : <<La ratification du Traité Constitutionnel et la crise du processus de constitutionalisation de l'Union Européenne>>. Conférence donnée dans les Journées Europe : entre le marché et l'utopie, organisées par la Diputación Provinciale de Cordoue et de l'Université Cordoue. Cordoue, 23 mars 2006.
15. - Francisco Balaguer Callejón : <<Le Traité établissant une Constitution pour l'Europe >>, Cours de Doctorat du même titre, donnée dans le Programme de Doctorat <<Droit Constitutionnel Européen>> du Département de Droit constitutionnel de l'Université de Grenade et de la Chaire Jean Monnet de Droit Constitutionnel Européen de l'Université de Grenade (exercice biennal 2005-2007). Programme de Doctorat avec Mention de Qualité du Ministère de l'Éducation et de la Science. Grenade , 14 mars, 18, 19, 24 et 26 avril 2006.
16. - Francisco Balaguer Callejón : <<Réformes de l'organisation territoriale et la Constitution espagnole>>, Rapport présenté aux Journées sur <<La réforme de l'organisation territoriale de l´Etat>>, organisées par le Département de Droit Constitutionnel de l'Université de Malaga. Malaga, 10 mai 2006.
17. - Francisco Balaguer Callejón:<<Justice constitutionnelle et configuration normative des droits fondamentaux dans une perspective européenne>>. Cours de Doctorat donné dans le Dottorato in Giustizia costituzionale e diritti fondamentali. Università de Pise. 26 mai 2006.
Thèses de doctorat en cours sur l'intégration européenne
Directeur : Francisco Balaguer Callejón.
1.-Jorge Jiménez Martín, <<Le rôle du Juge dans l'ordre juridique espagnol : le principe de légalité et la capacité pour créer le droit, la perspective du droit constitutionnel européen>>.
2.-Mª Soledad Sánchez Mérino, <<Le principe de réserve de loi dans le Traité Constitutionnel>>.
3.-Pedro Serrano León, <<Le règlement délégué dans le Traité Constitutionnel>>
4.-Luis Felipe Medina Rey <<Le principe d'autonomie institutionnelle et la distribution de compétences entre l'Union Européenne, l'État et les Communautés Autonomes>>.
Autres Activités
1. - Francisco Balaguer Callejón : Intervention dans la Table Ronde : Droit, Innovation et Technologie. La perspective du Droit Constitutionnel et l'Union Européenne, dans les Ières Journées Internationales sur l'Innovation Technologique et le Droit, organisées par le Groupe de Recherche de l'Assemblée d'Andalousie SEJ 169 : Droit et Bien-être Social, et la Chaire Jean Monnet de Droit Constitutionnel Européen. Grenade, 25 octobre 2006.
2. - Francisco Balaguer Callejón : Participation à Präjudiz und Sprache. Erstes Forschungskolloquium der Peter Häberle - Stiftung an der Universität St. Gallen, Université de St. Gallen (Suisse), 28-29 octobre 2005.
3. - Francisco Balaguer Callejón : Intervention dans la Table Ronde : Réforme des Statuts d'Autonomie, dans les Journées sur la réforme des Statuts d'Autonomie, Organisées par le Département de Droit Constitutionnel de l'Université de La Corogne. Faculté de Droit, à La Corogne , 24 novembre 2005.
4. - Francisco Balaguer Callejón : Intervention dans la Table Ronde : Est-il nécessaire de réformer la Constitution espagnole ? Organisée par l'École d'Administration Publique d'Estrémadure, Mérida, 1 décembre 2005.
5. - Francisco Balaguer Callejón : Coordinateur du Programme de Doctorat <<Droit Constitutionnel Européen>> du Département de Droit constitutionnel de l'Université de Grenade et de la Chaire Jean Monnet de Droit Constitutionnel Européen de l'Université de Grenade (exercice biennal 2005-2007). Programme de Doctorat avec Mention de Qualité du Ministère l'Éducation et de la Science.
6. - Francisco Balaguer Callejón : Participation aux Tribunaux de Thèses Doctorales : <<La configuration constitutionnelle du droit à un environnement adéquat : concept, contenu, nature>>, Juan Esteban Arlucea Ruíz, Université du Pays Basque, juillet 2005.
7. - Francisco Balaguer Callejón : Participation aux Tribunaux de Thèses Doctorales : <<Le droit fondamental à la protection des informations personnelles en Europe>>, Mónica Sables Ramiro, Université d´Alcala de Henares, 17 de novembre 2005.
8. - Francisco Balaguer Callejón : Participation aux Tribunaux de Thèses Doctorales : <<Juges, Droits Fondamentaux et relations entre particuliers>>, Rafael Sarazá Jimena, Université de Séville, 21 avril 2006.
A l'extérieur de l'université :
Instances locales, régionales, nationales
1. - Francisco Balaguer Callejón : Membre du Comité andalou pour la commémoration de <<L´Année Européenne de la Citoyenneté à travers l'Éducation>>.
2. - Francisco Balaguer Callejón : Participation au Groupe de Travail sur le futur de l'Union Européenne, Institut Elcano d'Études Internationales et Stratégiques, Madrid, 27 juillet 2005 (session constitutive).
3. - Francisco Balaguer Callejón : Participation au Groupe de Travail sur le futur de l'Union Européenne, Institut Elcano d'Études Internationales et Stratégiques, Madrid, session du 27 septembre 2005, sur la ratification du Traité Constitutionnel : situation, options et perspectives.
4. - Francisco Balaguer Callejón : Session du Comité de Coordination Andalou Autonome pour la commémoration de 2005 comme Année Européenne de la Citoyenneté à travers l'Éducation. Grenade, 7 octobre 2005.
5. - Francisco Balaguer Callejón : Participation au Groupe de Travail sur le futur de l'Union Européenne, Institut Elcano d'Études Internationales et Stratégiques, Madrid, session du 29 novembre 2005, sur la Légitimité , la démocratie et la citoyenneté dans l'Union Européenne.
6. - Francisco Balaguer Callejón : Session du Groupe de Travail de Grenade pour la commémoration de l'Année Européenne de la Citoyenneté à travers l'Éducation. Grenade, 2 décembre 2005.
7. - Francisco Balaguer Callejón : Participation au Forum sur la réforme de la structure territoriale de l'État, organisé par le Centre d'Études Politiques et Constitutionnelles, Ministère de la Présidence. Session de du 15 décembre 2005, sur le Statut d'Autonomie de Catalogne.
8. - Francisco Balaguer Callejón : <<La dimension européenne de l'éducation. Perspectives et défis>>. Conférence donnée dans le Cours la Dimension européenne de l'éducation. CEP, Granada, 12 décembre 2005.
9. - Francisco Balaguer Callejón : <<La dimension européenne de l'éducation et l'éducation pour la citoyenneté>>. Conférence donnée dans le Cours la Dimension européenne de l'éducation. CEP, Jaén, 11 janvier 2006.
10. - Francisco Balaguer Callejón : Participation au Groupe de Travail sur le futur de l'Union Européenne, Institut Elcano d'Études Internationales et Stratégiques, Madrid, session du 4 mai 2006 sur les politiques d'immigration dans l'UE et l'intégration des immigrants.
11.- Francisco Balaguer Callejón : Participation au Groupe de Travail sur le futur de l'Union Européenne, Institut Elcano d'Études Internationales et Stratégiques, Madrid, session du 8 june 2006, Séminaire avec des Euro-députés.
Autres Activités
1.-Francisco Balaguer Callejón : Direction de la Revue de Droit Constitutionnel Européen ( http://www.ugr.es/~redce ). Présentation de la Revue de Droit Constitutionnel Européen à Grenade, 29 octobre 2004.
2.-Francisco Balaguer Callejón : Directeur du Projet de Recherche <<Le processus de constitucionalisation de l'Union Européenne>>. Projet national subventionné par le Secrétariat d'État de Politique Scientifique et Technologique du Ministère de la Science et de la Technologie, par Résolution du 1 er décembre 2003, pour une durée de trois ans.
3.-Francisco Balaguer Callejón : Directeur du Groupe de Recherche de la Junta d'Andalousie <<Andalousie, Union Européenne et État social>>, subventionné avec les aides pour la promotion de la Recherche et du Développement Technologique 2004 et 2005, Junta d'Andalousie.
4. - Francisco Balaguer Callejón : Directeur du Projet de Recherche d'Excellence : <<Les réformes constitutionnelles et statutaires dans le cadre de l'Union Européenne>>. Junta d'Andalousie, pour une durée de trois ans (2005-2008).