Chaire Jean Monnet de Droit Constitutionnel Européen
Francisco Balaguer Callejón
Année Académique 2004-2005
Enseignements dispensés
Droit Constitutionnel Européen. Premier semestre de l´année academique 2004-2005. Enseigné par Francisco Balaguer Callejón
La Constitution Européenne. Le système des sources du Droit dans le cadre institutionnel et des competences de l'Union Européenne. Second semestre de l´année academique 2004-2005. Enseigné par Francisco Balaguer Callejón
I Journées sur la Constitution Européenne, 30-31 mars 2005.
Dirigé par Francisco Balaguer Callejón et enseigné par les professeurs suivants :
Juan Fernando López Aguilar (Ministre de la Justice, Professeur de Droit Constitutionnel de l'Université de Las Palmas et Professeur Jean Monnet), <<La Constitution Européenne>>. Javier Liñán Nogueras (Professeur de Droit International Public de l'Université de Grenade et Professeur Jean Monnet), <<La politique extérieure et de sécurité commune>>. Rosario Valpuesta Fernández (Professeur de Droit civil de l'Université Pablo d'Olavide), <<Le droit au mariage dans la Constitution européenne>>. Miguel Angel García Herrera et Gonzalo Maestro Buelga (Professeurs de Droit constitutionnel de l'Université du Pays Basque), <<La Constitution économique>>. Sixto Sánchez Lorenzo (Professeur de Droit International Privé de l'Université de Grenade), <<L'unification du Droit privé>>. Javier Roldán Barbero (Professeur de Droit international Public de l'Université d´Almeria et Professeur Jean Monnet), <<Le nouvel équilibre institutionnel>>. José Asensi Sabater (Professeur de Droit constitutionnel de l'Université d'Alicante), <<Le principe de solidarité>>. Rafael Barranco Vela (Professeur de Droit administratif de l'Université de Grenade), <<Droit à la santé et biotechnologie : nouveaux droits dans la Constitution européenne>>. Angel Rodríguez-Vergara Díaz (Professeur de Droit constitutionnel de l'Université d'Estrémadure), <<Les Droits fondamentaux en Europe>>.Alberto López Basaguren (Professeur de Droit constitutionnel de l'Université du Pays Basque), <<Le système composé de protection des droits fondamentaux en Europe et le Traité constitutionnel de l'UE>>. José Mª Baño León (Professeur de Droit administratif de l'Université de Valence), <<Le système des sources du Droit>>. Manuel Contreras Casado (Professeur de Droit constitutionnel de l'Université de Saragosse), <<La révision du Traité Constitutionnel>>. Eduardo Vírgala Foruria (Professeur de Droit constitutionnel de l'Université du Pays Basque), <<Les actes non législatifs>>. Ricardo Alonso García (Professeur de Droit administratif de l'Université Complutense de Madrid), <<Le pouvoir public européen et son contrôle judiciaire>>. Carlos Closa Montero (Sous-directeur du Centre d´Études Politiques et Constitutionnelles), <<La ratification du Traité Constitutionnel>>. Alberto Navarro González, Secrétaire d'État aux Affaires Européennes, <<Les défis principaux de l'Union Européenne>>.
II Journées sur la Constitution Européenne, 28-29 avril 2005.
Dirigé par Francisco Balaguer Callejón et enseigné par les professeurs suivants :
Peter Häberle (Professeur de Droit Public de l'Université de Bayreuth), <<Aspects d'une théorie constitutionnelle pour l'Europe>>. Enoch Albertí Rovira (Professeur de Droit Constitutionnel de l'Université Centrale de Barcelone), <<Les Régions dans l'Union Européenne à partir du Traité Constitutionnel>>. Teresa Freixes Sanjuán (Professeur de Droit Constitutionnel de l'Université Autonome de Barcelone et Professeur Jean Monnet de Droit Constitutionnel Européen), <<Valeurs et objectifs dans la Constitution Européenne>>. Yolanda Gómez Sánchez (Professeur de Droit Constitutionnel de l'UNED, Madrid), <<Les nouveaux droits dans la Constitution Européenne>>. Agustín Ruiz Robledo (Professeur Titulaire de Droit Constitutionnel de l'Université de Grenade), <<Le Comité des Régions>>. María Salvador Martínez (Professeur associée de Droit Constitutionnel de l'UNED, Madrid), <<Le principe d'égalité dans la jurisprudence européenne>>. Juan Francisco Sánchez Barrilao (Professeur Titulaire de Droit Constitutionnel de l'Université de Grenade), <<Relations entre les ordres juridiques et primauté du Droit de l'Union Européenne>>. José Sánchez López (Professeur Titulaire de Droit Constitutionnel de l'Université de Grenade), <<Le Défenseur du Peuple Européen>>. Miguel Revenga Sánchez, (Professeur de Droit Constitutionnel de l'Université de Cadix), <<La Charte Européenne des Droits>>. Manuel Gerpe Landín (Professeur de Droit Constitutionnel de l'Université Autonome de Barcelone), <<L'architecture judiciaire européenne>>. Luis Ortega Álvarez (Professeur de Droit Administratif de l'Université de Castille - La Manche, et Professeur Jean Monnet de Droit Communautaire), <<Démocratie et réforme institutionnelle dans l'Union Européenne>>. Francisco Balaguer Callejón (Professeur de Droit Constitutionnel de l'Université de Grenade et Professeur Jean Monnet de Droit Constitutionnel Européen), <<La distribution de compétences et le principe de subsidiarité>>. Alejandro del Valle Gálvez (Professeur de Droit International Public de l'Université de Cadix, et Professeur Jean Monnet de Droit Communautaire) <<L'espace de liberté, sécurité et justice>>. Miguel Pascuau Liaño (Professeur Titulaire de Droit Civil de l'Université de Grenade et Magistrat du Tribunal Supérieur de Justice d'Andalousie), <<La codification du Droit privé européen>>. Javier Jiménez Campo (Professeur de Droit Constitutionnel et Secrétaire Général du Tribunal Constitutionnel), <<La Charte des Droits Fondamentaux de l'Union Européenne>>.
Congrès International sur la Constitution Européenne. 14 septembre 2004. Dirigé par Francisco Balaguer Callejón, avec la participation des professeurs suivants :
Peter Häberle, Université de Bayreuth (Allemagne) <<La Constitution Européenne>>. Rainer Arnold, Université de Ratisbonne (Allemagne) Professeur Jean Monnet <<La Constitution européenne dans le processus historique d'intégration européenne>>. Gregorio Cámara Villar, Université de Grenade <<Le processus historique de reconnaissance des droits fondamentaux dans le Droit européen>>. Francisco Balaguer Callejón, Université de Grenade <<Le Droit constitutionnel européen comme discipline scientifique>>. Paolo Ridola. Université la Sapienza de Rome <<Démocratie et représentation politique dans l'Union Européenne>>. Lothar Michael, Université de Düsseldorf (Allemagne) <<Les procédures de décision. En particulier la procédure législative ordinaire>>. Angel Rodriguez. Université d'Estrémadure <<Le Conseil des Ministres dans la Constitution Européenne>>. George Luther, Université du Piémont Oriental (Italie) <<Les relations entre les tribunaux européens et le tribunal communautaire>>. Antonio D´Atena, Université Tor Vergata de Rome. <<Distribution de compétences dans l'Union Européenne>>. Rupert Stettner, Université de Munich (Allemagne) <<La Coopération renforcée et la clause de flexibilité>>. Markus Kotzur, Université de Leipzig (Allemagne)<<Les objectifs de l'Union dans la Constitution européenne>>. Juan Fernando López Aguilar, Université de Las Palmas de Gran Canaria, Professeur Jean Monnet, Ministre de la Justice. <<L'espace de liberté, justice et sécurité dans l'Union Européenne>>.
I Séminaire sur la Constitution Européenne. 5 novembre 2004. Dirigé par Francisco Balaguer Callejón avec la participation de : Javier Jiménez Campo (Professeur de Droit Constitutionnel et Secrétaire Général du Tribunal Constitutionnel) <<Les droits fondamentaux dans le Traité Constitutionnel>>. Ricardo Chueca Rodriguez, Professeur de Droit Constitutionnel de l'Université de la Rioja, <<Droit de suffrage et représentation politique émergente dans l'Union Européenne>>.
II Séminaire sur la Constitution Européenne. 21 janvier 2005. Dirigé par Francisco Balaguer Callejón avec la participation de : Teresa Freixes Sanjuán (Professeur de Droit Constitutionnel de l'Université Autonome de Barcelone et Professeur Jean Monnet de Droit Constitutionnel Européen) ; <<Valeurs et objectifs dans la Constitution Européenne>>.
III Séminaire sur la Constitution Européenne. 7 février 2005. Dirigé par Francisco Balaguer Callejón avec la participation de : Miguel Martínez Cuadrado. Professeur de Droit Constitutionnel de l'Université Complutense de Madrid, Professeur Jean Monnet. <<Le Pouvoir constituant de l'Union Européenne à partir du Traité Constitutionnel>>. Francisco Balaguer Callejón. Professeur de Droit Constitutionnel de l'Université de Grenade. Professeur Jean Monnet <<La signification de la Constitution Européenne dans le processus de constitucionalitation de l'Union Européenne>>. Teresa Freixes Sanjuán. Professeur de Droit Constitutionnel de l'Université Autonome de Barcelone. Professeur Jean Monnet <<Le système des droits fondamentaux dans le Traité Constitutionnel>>.
IV Séminaire sur la Constitution Européenne. 20 avril 2005. Dirigé par Francisco Balaguer Callejón avec la participation de : Giancarlo Rolla, Professeur de Droit Constitutionnel de l'Université de Gênes (Italie), <<La charte Européenne des Droits Fondamentaux>>. Eleonora Ceccherini, Professeur de Droit Constitutionnel de l'Université de Sienne <<L'égalité dans la Constitution Européenne>>.
V Séminaire sur la Constitution Européenne. 21 avril 2005. Dirigé par Francisco Balaguer Callejón avec la participation de : José Acosta Sánchez, Professeur de Droit Constitutionnel de l'Université de Cordoue, <<Problèmes généraux des fondements de la Constitution Européenne>>.
VI Séminaire sur la Constitution Européenne. 20 mai 2005. Dirigé par Francisco Balaguer Callejón avec la participation de : Robert Romboli, Professeur de Droit Constitutionnel de l'Université de Pise, <<La garantie des droits fondamentaux dans l'Union Européenne : relations entre les juridictions à la lumière de l'expérience italienne>>.
VII Séminaire sur la Constitution Européenne. 13 juin 2005. Dirigé par Francisco Balaguer Callejón avec la participation de :Gustavo Zagrebelsky, Professeur de Droit Constitutionnel de l'Université de Turin, <<Le destin des tribunaux constitutionnels nationaux dans le processus d'intégration juridique de l'Europe>>. Tania Groppi, Professeur de Droit Constitutionnel de l'Université de Sienne, <<La primauté du Droit européen sur le Droit constitutionnel national : une perspective comparée>>.
Programme de Doctorat <<Droit Constitutionnel Commun Européen : Jurisprudence et Doctrine>>. Département de Droit constitutionnel de l'Université de Grenade (2003-2005).Ligne de Recherche : <<Les sources du Droit dans le nouveau contexte constitutionnel européen>>. Direction : Francisco Balaguer Callejón.
Impact de l’enseignement
A l’intérieur de l’université :
Activitités de Francisco Balaguer Callejón en tant que Professeur Jean Monnet :
Conférences, séminaires, cours pour doctorants
1.-Francisco Balaguer Callejón : <<Le Droit Constitutionnel Européen comme discipline scientifique>>, rapport présenté au Congrès International sur la Constitution Européenne, organisé par le Département de Droit Constitutionnel et la Chaire Fernando de los Ríos de l'Université de Grenade, 14 septembre 2004.
2.-Francisco Balaguer Callejón : <<Une Constitution pour l'Europe>>, conférence donnée dans le Cycle de conférences sur la Constitution Européenne, organisées par le centre associé de l'UNED de Motril et l'Institut andalou d'Administration Publique. Motril, 15 septembre 2004.
3.-Francisco Balaguer Callejón : <<La Constitution Européenne>>, conférence donnée dans le cadre du Cours sur les Droits Humains organisé par l'Institut Universitaire de Recherche sur la Sécurité Intérieure, Madrid, 25 octobre 2004.
4.-Francisco Balaguer Callejón : <<La Constitution Européenne et le développement constitutionnel des pays de la Méditerranée>>, rapport présenté au Congrès Le relazioni trans-mediterranee nel tempo presente: dialogo interculturale, integrazione, modernizzazione, conflitti, organisé par le Centro di eccellenza Europeo Jean Monnet - Luigi Einaudi in collaborazione con i Centri di eccellenza europei delle Università di Aix - Marseille III, Brescia, Catania, Cipro, Creta, Complutense di Madrid, <<La Sapienza>> di Roma. Roma, 15 novembre 2004.
5.-Francisco Balaguer Callejón : <<Le système normatif et les sources du Droit de l'Union>>, conférence donnée à Barcelone, dans le cadre du Séminaire sur le processus de constitucionalización de l'Union Européenne, organisé par la Chaire Jean Monnet Dret Constitutional Europeu, Universitat Autònoma de Barcelone, 21 décembre 2004.
6.-Francisco Balaguer Callejón : <<La signification de la Constitution Européenne dans le processus de constitucionalisation de l'Union Européenne>>, conférence donnée dans le cadre du Séminaire sur la Constitution Européenne, organisé par la Chaire Jean Monnet de Droit Constitutionnel Européen (Université de Grenade), la Chaire Jean Monnet de Droit Constitutionnel Européen, des États et de l'Union (Université Complutense de Madrid) et la Chaire Jean Monnet Dret Constitutionnel Europeu (Universitat Autònoma de Barcelone) et parrainé par la Conférence de Recteurs des Universités espagnoles et par le Secrétariat d'État des Affaires Européennes. Université de Grenade, 7 février 2005.
7.-Francisco Balaguer Callejón : <<La Constitution Européenne>>, intervention dans la Journée sur le Traité instituant une Constitution pour l'Europe, Université du Pays Basque, Bilbao, 10 février 2005.
8.-Francisco Balaguer Callejón : <<Réforme du Statut, réforme de la Constitution espagnole et Constitution Européenne>>, conférence donnée dans le Cycle de Conférences sur la réforme du Statut d'Autonomie, organisé par le Parlement d'Andalousie, Séville, 15 février 2005, 10.30 heures.
9.-Francisco Balaguer Callejón : <<La Constitution Européenne dans le processus d'intégration européenne>>, intervention dans la Journée sur la Constitution Européenne, organisée par le Ministère de la Justice et par l'Université Autonome de Madrid, 15 février 2005, 17 heures.
10.-Francisco Balaguer Callejón : <<Le nouveau système juridique européen>>, conférence donnée dans le cadre du Séminaire sur la Constitution Européenne : une option pour le futur, organisé par la Chaire Jean Monnet Dret Constitutional Europeu, Universitat Autònoma de Barcelone, 17 février 2005.
11.-Francisco Balaguer Callejón : <<Constitution européenne et Constitution espagnole>>, Rapport présenté aux Journées Intercontinentales <<La Constitucionalisation dans l'Union Européenne>>, Escola Galega de Administración Pública, Santiago de Compostela, 18 février 2005.
12.-Francisco Balaguer Callejón : <<Droits Fondamentaux et Union Européenne>>, Cours de Doctorat donné dans le cadre du Programme de Doctorat de l'Université d'Alicante sur la protection constitutionnelle des droits fondamentaux, dans la matière <<la théorie constitutionnelle et le concept des droits fondamentaux>>, Université d'Alicante, 3 mars 2005.
13.-Francisco Balaguer Callejón : <<La réforme du Statut d'Autonomie pour l´Andalousie dans le cadre de l'État des Autonomies et du processus de constitucionalisation de l'Union Européenne>>. Dans le cadre des Journées sur la Réforme du Statut d'Autonomie pour l´Andalousie, organisées par le Département de Droit Constitutionnel de l'Université de Grenade et la Commission Consultative pour la modernisation de l'État des Autonomies, avec le parrainage du Centre d'Études andalou. Université de Grenade, 10 mars 2005.
14. - <<La configuration normative des principes et droits constitutionnels dans la Constitution européenne>>. Rapport présenté au Colloque Ibérien <<Constituiçao Europeia>>, organisé par l'Universidade de Coimbra, Coïmbre, 17 et 18 mars 2005.
Thèses de doctorat en cours sur l’intégration européenne
Directeur : Francisco Balaguer Callejón.
1.-Jorge Jiménez Martín, <<Le rôle du Juge dans l'ordre juridique espagnol : le principe de légalité et la capacité pour créer le droit, la perspective du droit constitutionnel européen>>.
2.-Mª Soledad Sánchez Mérino, <<Le principe de réserve de loi dans le Traité Constitutionnel>>.
3.-Pedro Serrano León, <<Le règlement délégué dans le Traité Constitutionnel>>
4.-Luis Felipe Medina Rey <<Le principe d'autonomie institutionnelle et la distribution de compétences entre l'Union Européenne, l'État et les Communautés Autonomes>>.
Autres Activités
1.-Francisco Balaguer Callejón : Participation au Séminaire de préparation d'activités du Centre d'Études Européennes (Pôle) Jean Monnet de Madrid Université Complutense de Madrid, Faculté de Sciences Politiques et Sociologie, 28 septembre 2004.
2.-Francisco Balaguer Callejón : <<La Constitution Européenne dans le processus de globalisation>>, intervention dans le cadre de la Table Ronde sur la Constitution Européenne, organisée par l'Université d'Alicante, Alicante, 8 février 2005.
3.-Francisco Balaguer Callejón : Participation au Séminaire de préparation d'activités du Centre d'Études Européennes (Pôle) Jean Monnet de Madrid, Faculté de Droit de l'UNED, Madrid, 11 février 2005.
4.-Francisco Balaguer Callejón : Coordinateur du Programme de Doctorat <<Droit Constitutionnel Commun Européen : Jurisprudence et Doctrine>> du Département de Droit constitutionnel de l'Université de Grenade (2003-2005).
A l’extérieur de l’université :
Sollicitation par les médias
1.-Francisco Balaguer Callejón : Intervention sur Canal Sur Radio dans le Programme <<La hora de Andalucía>>, de Tom Martín Benítez sur <<La Constitution Européenne>>, le 29 novembre 2004, de 10 à 11 heures
2.-Francisco Balaguer Callejón : Intervention sur Cadena Ser, dans le Programme de diffusion nationale <<A vivir que son dos días>>, de Fernando Delgado, sur <<La Constitution Européenne>>, samedi 15 janvier 2005, de 9.30 à 10 heures.
3.-Francisco Balaguer Callejón : Intervention sur Canal Sur Television et sur Andalucía Television (Satellite), mercredi, 26 janvier, de 22.20 à 12.05 heures dans le Débat Spécial <<Una Constitución para Europa>>. Débat monographique sur la Constitution Européenne, mené par Carlos María Ruiz.
4.-Francisco Balaguer Callejón : Intervention sur Canal Sur Radio dans le Programme <<La Hora de Andalucía>>, de Tom Martín Benítez sur <<la Constitution Européenne>>, 9 février 2005, de 10 à 11 heures.
5. Francisco Balaguer Callejón : Intervention sur Canal Sur Radio dans le Programme de Miguel Angel Fernández, 5 février 2005 à 15.30 heures sur <<La Constitución Europea>>.
6. Francisco Balaguer Callejón : Interview sur <<La Constitution Européenne>>, dans la revue électronique AndalucíaInvestiga, de la Junta d'Andalousie (www.andaluciainvestiga.com), 17 février 2005.
7.-Francisco Balaguer Callejón : <<La Constitución Europea ante la globalización>> (<<La Constitution Européenne face à la globalisation>>), article publié dans la Revue Universitaire ECCUS, 14 février 2005.
8.-Francisco Balaguer Callejón : <<La Constitución Europea>> (<<La Constitution Européenne>>), article publié en collaboration avec Gregorio Cámara Villar dans le Journal La Opinión, de Grenade, 18 février 2005.
9.-Francisco Balaguer Callejón : Intervention sur Canal Sur Radio dans le Programme <<El Público>> (Jesus Vigorra) sur le résultat du referendum français sur la Constitution Européenne du 29 mai, 30 mai 2005, à 18 heures.
Instances locales, régionales, nationales
1.-Francisco Balaguer Callejón : <<La Constitution Européenne>>, intervention dans le cadre de la Table Ronde sur la Constitution Européenne, Faculté de Sciences Politiques, Université de Grenade, 14 janvier 2005.
2.-Francisco Balaguer Callejón : Membre du Comité andalou pour la commémoration de <<L´Année Européenne de la Citoyenneté à travers l'Éducation>>.
3.-Francisco Balaguer Callejón, <<La Constitución Europea>> (<<La Constitution Européenne>>), dans la revue Justicia, nº 7, Séville, 2005. Junta d'Andalousie, pp. 44-49. ISSN : 1969-604X.
4.-Francisco Balaguer Callejón, Gregorio Cámara Villar : Una Constitución para Europa (Une Constitution pour l'Europe), Junta d'Andalousie, Séville, 2005. I.S.B.N. : 84-689-0605-0 (Chapitres 1-3).
5.-Francisco Balaguer Callejón : Participation au Forum sur la réforme de la structure territoriale de l'État, organisé par le Centre d'Études Politiques et Constitutionnelles, Ministère de la Présidence. Session du 28 janvier 2005 à Madrid, sur les Communautés Autonomes dans l'Union Européenne.
Autres Activités
1.-Francisco Balaguer Callejón : Direction de la Revue de Droit Constitutionnel Européen (http://www.ugr.es/~redce). Présentation de la Revue de Droit Constitutionnel Européen à Grenade, 29 octobre 2004.
2.-Francisco Balaguer Callejón : Directeur du Projet de Recherche <<Le processus de constitucionalisation de l'Union Européenne>>. Projet national subventionné par le Secrétariat d'État de Politique Scientifique et Technologique du Ministère de la Science et de la Technologie, par Résolution du 1er décembre 2003, avec une durée de trois ans.
3.-Francisco Balaguer Callejón : Directeur du Groupe de Recherche de la Junta d'Andalousie <<Andalousie, Union Européenne et État social>>, subventionné avec les aides pour la promotion de la Recherche et du Développement Technologique de 2004 et 2005, Junta d'Andalousie.
dalousie, pp. 44-49. ISSN : 1969-604X.