Activités 2008-2009

Chaire Jean Monnet de Droit Constitutionnel Européen
Francisco Balaguer Callejón
Année Académique 2008-2009

Enseignements dispensés:

Droit Constitutionnel Européen, 60 hrs., optionnel (enseignement de libre configuration spécifique), premier et deuxième cycle, 59 étudiants. Premier semestre de l’année académique 2008-2009.
Enseigné par Francisco Balaguer Callejón

La Constitution Européenne. Le système des sources du droit dans le cadre institutionnel et des compétences de l’Union Européenne, 60 hrs., optionnel (enseignement de libre configuration spécifique), premier et deuxième cycle, 53 étudiants. Second semestre de l’année académique 2008-2009.
Enseigné par Francisco Balaguer Callejón

Congrès International sur La Construcción del Derecho Constitucional Europeo, organisée pour la Chaire Jean Monnet de Droit Constitutionnel Européen de l´Université de Grenade. Grenade, 14 et 15 mai 2009.

Dirigé par Francisco Balaguer Callejón, avec la participation de: Paolo Ridola, Université de La Sapienza de Rome (Italie) Professeur de Droit Constitutionnel, Laudatio. Markus Kotzur, Université de Leipzig (Allemagne) Professeur de Droit Constitutionnel, <<Los Derechos Fundamentales en Europa>>. Helmuth Schulze-Fielitz, Université de Würzburg (Allemagne) Professeur de Droit Constitutionnel, <<Niveles de protección de los Derechos Fundamentales en Europa>>. Lothar Michael, Université Heinrich-Heine de Düsseldorf (Allemagne) Professeur de Droit Constitutionnel, <<¿El contenido esencial como común denominador de los derechos fundamentales en europa?>>. J.J. Vasel, Université de Würzburg (Allemagne) <<El margin of appreciation como elemento clave en el Derecho constitucional europeo>>. José Joaquim Gomes Canotilho, Université de Coimbra (Portugal) Professeur de Droit Constitutionnel, <<El principio democrático. Entre el Derecho constitucional y el Derecho administrativo>>. Fulco Lanchester Université La Sapienza de Rome, (Italie), Professeur de Droit Constitutionnel, <<La democracia en Europa>>. Jorg Luther, Università del Piemonte Orientale (Italie) Professeur de Droit Constitutionnel, <<Democracia y ciudadanía en Europa>>. Miguel Azpitarte Sánchez, Université de Grenade <<Democracia en la Unión Europea>>. Carlos de Cabo Martín, Université Complutense de Madrid, Professeur de Droit Constitutionnel, <<Constitucionalismo del Estado social y Unión Europea en el contexto globalizador>>. Antonio D´Atena, Université Tor Vergata, Rome (Italie) Professeur de Droit Constitutionnel, <<La Unión Europea frente a la globalización>>. Rafael de Agapito Serrano, Université de Salamanque, Doyen de la Faculté de Droit, <<Globalización y Unión Europea en perspectiva teórica>>. Juan Fco. Sánchez Barrilao, Université de Grenade <<Los retos de la UE en el mundo globalizado>>. Gregorio Cámara Villar, Université de Grenade <<Perfiles históricos del Derecho Constitucional Europeo>>. Pedro Cruz Villalón, Université Autónoma de Madrid, Professeur de Droit Constitutionnel, <<Desarrollo histórico del Derecho Constitucional Europeo>>. José María Porras Ramírez, Université de Grenade <<La Construcción del Derecho Constitucional Europeo>> Concepción Pérez Villalobos, Université de Grenade, <<El Derecho Constitucional común Europeo>>. Gilmar Ferreira Mendes, Président du Tribunal Suprême Fédéral de Brésil <<La construcción de un Derecho Común Iberoamericano>>. María Luisa Balaguer Callejón, Université de Málaga ¿Hacia un Derecho Constitucional Latinoamericano? Ingo Wofgang Sarlet, Pontificia Universidad Católica de Rio Grande do Sul, Porto Alegre, Brésil, Professeur de Droit Constitutionnel, <<Posibilidades y desafíos de un Derecho Constitucional Común Latinoamericano>>. Miguel Carbonell, Universidad Nacional Autónoma de México, Professeur de Droit Constitutionnel, <<Hacia un Derecho Constitucional común Latinoamericano>>. Francisco Balaguer Callejón, Univesité de Grenade <<La aportación de Peter Häberle a la construcción del Derecho Constitucional Europeo>>. Roberto Miccù, Université La Sapienza de Roma (Italie) Professeur de Droit Constitutionnel, <<Metodología del Derecho Constitucional Europeo>>. José Antonio Montilla Martos, Université de Grenade <<Perspectivas metodológicas del Derecho Constitucional Europeo>>. Enrique Guillén López, Université de Grenade, <<La aportación de Peter Häberle al desarrollo metodológico del Derecho Constitucional Europeo>>. Peter Häberle, Universités de Bayreuth et St. Gallen (Allemagne et Suisse) Professeur de Droit Constitutionnel, Conférence de clôture.

XXIII Séminaire sur la Constitution Européenne. 2 hrs. Optionnel, 10 étudiants, 24 Octobre 2008, premier, deuxième et troisième cycle. Dirigé par Francisco Balaguer Callejón, avec la participation de Silvia Niccolai, Professeur de Droit Constitutionnel de l’Université de Cagliari et professeur Jean Monnet de Droit Européen, <<El principio de no discriminación en el Derecho Europeo>>.

XXIV Séminaire sur la Constitution Européenne. 2 hrs. Optionnel, 10 étudiants, 24 Octobre 2008, premier, deuxième et troisième cycle. Dirigé par Francisco Balaguer Callejón, avec la participation de Francesco Cerrone, Professeur de Droit Constitutionnel de l’Université de Perugia, <<Derecho Constitucional y Europa: la crisis de la dogmática estatalista>>.

XXV Séminaire sur la Constitution Européenne. 2 hrs. Optionnel, 10 étudiants, 23 février 2009, premier, deuxième et troisième cycle. Dirigé par Francisco Balaguer Callejón, avec la participation de Christian Hillgruber, Professeur de Droit Constitutionnel de l’Université de Bonn, <<Soberanía, la defensa de un concepto jurídico>>.

XXVI Séminaire sur la Constitution Européenne. 2 hrs. Optionnel, 10 étudiants, 23 février 2009, premier, deuxième et troisième cycle. Dirigé par Francisco Balaguer Callejón, avec la participation de Giancarlo Rolla, Professeur de Droit Constitutionnel de l’Université de Gênes, <<Unión Europea y Derechos Fundamentales>>.

XXVII Séminaire sur la Constitution Européenne. 2 hrs. Optionnel, 10 étudiants, 20 avril 2009, premier, deuxième et troisième cycle. Dirigé par Francisco Balaguer Callejón, avec la participation de Francisco Rubio Llorente (Professeur de Droit Constitutionnel, Professeur Jean Monnet et Président du Conseil d'État) <<La reforma constitucional>>.

XXVIII Séminaire sur la Constitution Européenne. 2 hrs. Optionnel, 10 étudiants, 20 avril 2009, premier, deuxième et troisième cycle. Dirigé par Francisco Balaguer Callejón, avec la participation de Alessandro Pizzorusso, Professeur de Droit Constitutionnel de l’Université de Pise, <<La producción normativa en tiempos de globalización>>.

XXIX Séminaire sur la Constitution Européenne. 2 hrs. Optionnel, 20 étudiants, 13 mai 2009, premier, deuxième et troisième cycle. Dirigé par Francisco Balaguer Callejón, avec la participation de Peter Häberle, Professeur de Droit Public de l’Université de Bayreuth, <<La valeur de l’autonomie comme élément de la culture constitutionnelle commune européenne>>.

XXX Séminaire sur la Constitution Européenne. 2 hrs. Optionnel, 15 étudiants, 13 mai 2009, premier, deuxième et troisième cycle. Dirigé par Francisco Balaguer Callejón, avec la participation de Antonio D’Atena Professeur de Droit Constitutionnel de l’Université Tor Vergata (Rome) <<La aplicación del Derecho europeo en Italia>>.

XXXI Séminaire sur la Constitution Européenne. 2 hrs. Optionnel, 15 étudiants, 13 mai 2009, premier, deuxième et troisième cycle. Dirigé par Francisco Balaguer Callejón, avec la participation de Paolo Ridola Professeur de Droit Constitutionnel de l’Université La Sapienza (Rome) <<El principio de subsidiariedad>>.

XXXII Séminaire sur la Constitution Européenne. 2 hrs. Optionnel, 15 étudiants, 22 mai 2009, premier, deuxième et troisième cycle. Dirigé par Francisco Balaguer Callejón, avec la participation de Yolanda Gómez Sánchez, Professeur de Droit Constitutionnel de l’UNED (Madrid) et Professeur Jean Monnet de Droit Constitutionnel Européen, <<La Carta de los Derechos Fundamentales y su aplicación en los ordenamientos internos>>.

XXXIII Séminaire sur la Constitution Européenne. 2 hrs. Optionnel, 15 étudiants, 5 juin 2009, premier, deuxième et troisième cycle. Dirigé par Francisco Balaguer Callejón, avec la participation de Javier Jiménez Campo, Professeur de Droit Constitutionnel et Secrétaire General du Tribunal Constitutionnel, <<La juridiction constitutionnelle en Europe>>.

XXXIV Séminaire sur la Constitution Européenne, 2 hrs. Optionnel, 15 étudiants, 8 juin 2009, premier, deuxième et troisième cycle. Dirigé par Francisco Balaguer Callejón, avec la participation de Teresa Freixes Sanjuán, Professeur de Droit Constitutionnel de l’Université Autonome de Barcelona et Professeur Jean Monnet de Droit Constitutionnel Européen, <<Valeurs, principes et objectifs dans le traité de Lisbonne>>.

Institutions de Droit communautaire, José María Porras Ramírez, Professeur de Droit constitutionnel de l’Université de Grenade, Adoración Galera Victoria, Maître de Conférence de Droit Constitutionnel de l’Université de Grenade et Augusto Aguilar Calahorro, doctorant de l’Université de Grenade (sous la direction de Francisco Balaguer Callejón), 2 cours obligatoires de 70 hrs. chacun, respectivement 119 et 33 étudiants.

Master officiel de la Faculté de Droit de l’Université de Grenade : <<Droit constitutionnel européen>>. 3ème cycle officiel en Droit, organisé en collaboration avec la Chaire Jean Monnet de Droit constitutionnel européen et adapté à l’EEES. Master avec mention de qualité du ministère de l’éducation et des sciences. 60 crédits ECTS, optionnel, 25 étudiants, troisième cycle. Année académique 2008-2009. Dirigé par Francisco Balaguer Callejón avec la participation de:

Peter Häberle, Université de Bayreuth (Allemagne), Université de St. Gallen (Suisse), Professeur de Droit Public ; Paolo Ridola, Université de La Sapienza (Rome) Professeur de Droit Constitutionnel ; Javier Jiménez Campo, Professeur de Droit Constitutionnel ; Antonio D'Atena, Université Tor Vergata (Rome) Professeur de Droit Constitutionnel ; Giancarlo Rolla, Université de Gènes, Professeur de Droit Constitutionnel ; Teresa Freixes Sanjuán, Université Autonome de Barcelone, Professeur de Droit Constitutionnel et professeur Jean Monnet de Droit Constitutionnel Européen ; Rainer Arnold, Professeur de Droit Public de l’Université de Regensburg et Professeur Jean Monnet ; Juan Fernando López Aguilar, Professeur de Droit Constitutionnel de l’Université de Las Palmas de Grande Canarie et Professeur Jean Monnet ; Ricardo Chueca, Université de La Rioja, Professeur de Droit Constitutionnel ; José Antonio Montilla Martos, Université d’Extrémadure, Professeur de Droit Constitutionnel, Titulaire d’un module Jean Monnet; José María Porras Ramírez, Université de Grenade, Professeur de Droit Constitutionnel ; Manuel Bonachela Mesas, Université de Grenade, Maître de Conférence de Droit Constitutionnel ; José Sánchez López, Université de Grenade, Maître de Conférence de Droit Constitutionnel ; Agustín Ruiz Robledo, Université de Granada, Maître de Conférence de Droit Constitutionnel ; Ricardo Martín Morales, Université de Grenade, Maître de Conférence de Droit Constitutionnel ; Marcelo Huertas Contreras, Université de Grenade, Maître de Conférence de Droit Constitutionnel ; José Ángel Marín Gómez, Université de Jaén, Maître de Conférence de Droit Constitutionnel ; Baldomero Oliver León, Université de Grenade, Maître de Conférence de Droit Constitutionnel ; Juan Francisco Sánchez Barrilao, Université de Grenade, Maître de Conférence de Droit Constitutionnel ; Enrique Guillén López, Université de Grenade, Maître de Conférence de Droit Constitutionnel ; M. Concepción Pérez Villalobos, Université de Grenade, Maître de Conférence de Droit Constitutionnel ; Miguel Azpitarte, Sánchez, Université de Grenade, Maître de Conférence de Droit Constitutionnel; M. Dolores Martínez Cuevas, Université de Grenade, Maître de Conférence de Droit Constitutionnel ; Susana Ruíz Tarrías, Université d’Almería, Maître de Conférence de Droit Constitutionnel; Adoración Galera Victoria, Université de Grenade, Maître de Conférence de Droit Constitutionnel ; Sixto Sánchez Lorenzo. Université de Grenade, Professeur de Droit International Privé ; Rafael Barranco Vela, Université de Granada, Professeur EU de Droit Administratif ; María José Fernández Pavés, Université de Grenade, Maître de Conférence de Droit Financier ; Leonardo Sánchez-Mesa, Université de Grenade, Maître de conférences de Droit Administratif ; Miguel Angel Recuerda Girela, Université de Grenade, Maître de conférences de Droit Administratif.

Impact de l’enseignement dispensé

Au sein de l’Université :

Activités de Francisco Balaguer Callejón comme professeur de la Chaire Jean Monnet:

Conférences, séminaires, cours pour doctorants

1. <<Le Traité établissant une Constitution pour l’Europe dans le contexte du Droit Constitutionnel Européen>>. Cours pour doctorants imparti dans le Master Officiel de la Faculté de Droit de l’Université de Grenade : <<Droit Constitutionnel Européen>>. 3ème cycle officiel en Droit, organisé en collaboration avec la Chaire Jean Monnet de Droit Constitutionnel Européen et adapté à l’EEES. Master Officiel avec mention de qualité du Ministère de l’Education et des Sciences. Année académique 2008-2009. Sessions des 19 et 20 novembre 2008 et des 8 et 16 juin 2009.

2. <<Reformas autonómicas y derechos fundamentales>>, conférence impartie dans le Programme de Doctorat “Derecho y libertades fundamentales” de l’Université de La Rioja, Logroño, 24 novembre 2008.

3. <<Sources of European Union Law>> Cours pour doctorants imparti dans le Master Européen Droit et Politiques de l´Intégration Européenne : droit constitutionnel européen et <<multilevel constitutionalism>>, Université Montpellier I, Montpellier (France), du 9 au 11 février 2009.

4. <<Identità europea e processo costituente europeo>> Cours pour doctorants imparti dans le Dottorato di ricerca in Diritto costituzionale de la Università degli Studi di Milano, Milán (Italia), 10 mars 2009.

5. <<El proceso de constitucionalización de la Unión Europea: del Tratado Constitucional al Tratado de Lisboa>>, Cours pour doctorants imparti dans l´Université d´Alicante, dans le Programme Constitution et Droits Fondamentaux en Europe, Alicante, 30 avril 2009.

6. <<El ámbito material de las relaciones entre las Comunidades Autónomas>>, Conférence présentée aux II Jornadas sobre los Estatutos de Autonomía. Las relaciones entre las CCAA: un reto pendiente en el Estado Autonómico, organisées pour le gouvernement d'Aragon. Zaragoza, 1 octobre 2008.

7. <<La incidencia del Tratado de Lisboa en el sistema de fuentes comunitario y su influencia en los ordenamientos estatales>>, Conférence présentée au Congrès La gestación, el contenido y las perspectivas del Tratado de Lisboa, organisée pour l´Instituto de Estudios Europeos de la Université de Valladolid, Ségovie, 9 octobre 2008.

8. <<El día de reflexión: prohibición de manifestaciones, encuestas electorales y utilización de nuevas tecnologías>>, intervention dans la Journée La reforma del régimen electoral general, organisée pour le CEPC et le Conseil d'État, Madrid, 23 octobre 2008.

9. <<The Relations between the European Court of Justice and the Constitutional Courts of the Member States>>, Conférence présentée au Congrès The constitutional structure of the European Union after the Treaty of Lisbon, organisée pour l´Université de Erfurt (Allemagne) du 6 au 8 novembre 2008.

10. <<Der Konflikt zwischen Werten der Verfassung und Werten der Religion in Spanien: Das symbolische Beispiel des Widerstandes der katholischen Kirche gegen die bürgerliche Erziehung>>, Conférence présentée au Congrès Religionsfreiheit im Verfassungsstaat, organisée pour l´Universität St. Gallen, St. Gallen (Suiza), 28 et 29 novembre 2008.

11. <<Las reformas estatutarias y los nuevos Estatutos de Autonomía>>, intervention dans les Jornadas sobre el XXX Aniversario de la Constitución Española de 1978 y el XXV Aniversario del Estatuto de Autonomía de Extremadura, organisées pour l'Université d'Estrémadure, Cáceres, 4 decembre 2008.

12. <<La situación actual del Estatuto de Autonomía de Andalucía>>, Conférence présentée dans le XIX Seminario de Estudios Autonómicos: El actual panorama del modelo de Estado autonómico, organisée pour la Faculté des Sciences Juridiques et Sociales de Toledo. Toledo, 28 avril 2009.

13. <<La aportación de Peter Häberle a la construcción del Derecho Constitucional Europeo>>, Conférence présentée dans le Congrès International sur La Construcción del Derecho Constitucional Europeo, organisée pour la Chaire Jean Monnet de Droit Constitutionnel Européen de l´Université de Grenade. Grenade, 15 mai 2009.

14. <<Las tablas de Derechos en los Estatutos de Autonomía reformados>>, Conférence présentée dans les Segundas Jornadas sobre Derecho Constitucional y Pluralismo Territorial. Derechos y Deberes de los Ciudadanos de Castilla y León: el Título I del nuevo Estatuto de Autonomía, organisées pour l’Université de Valladolid, Valladolid, 2 octobre 2008.

15. <<La dimensión europea del nuevo Estatuto de Andalucía>> conférence impartie dans le Séminaire Gobernanza multinivel en Europa: retos y oportunidades para Andalucía, organisée pour le Centro de Estudios Andaluces, Séville, 10 octobre 2008.

16. <<Prospettive metodologiche del diritto costituzionale europeo>>, conférence impartie dans la Faculté de Droit de la Seconda Universita' Degli Studi Di Napoli, Naples, 23 janvier 2009.

17. <<Le fonti del diritto dell’Unione Europea dopo il Trattato di Lisbona>>, Cours imparti dans le cadre du Corso J. Monnet “The EU evolution: a system of multilevel constitutionalism”, Facoltà di Scienze Politiche, Dipartimento Giuridico-Politico, Università degli Studi di Milano, Milan (Italia), 11 mars 2009.

18. <<Il “livello” regionale di applicazione del principio di sussidiarietà>>, Cours imparti dans le cadre du Corso J. Monnet “The EU evolution: a system of multilevel constitutionalism”, Facoltà di Scienze Politiche, Dipartimento Giuridico-Politico, Università degli Studi di Milano, Milan (Italia), 12 mars 2009.

19. <<La partecipazione delle entità regionali alla fase ascendente e discendente>>, Cours imparti dans le cadre du Corso J. Monnet “The EU evolution: a system of multilevel constitutionalism”, Facoltà di Scienze Politiche, Dipartimento Giuridico-Politico, Università degli Studi di Milano, Milan (Italia), 13 mars 2009.

20. <<Estado Constitucional, Estado de Derecho>>, conférence impartie dans le cours 30 años de Constitución. La Construcción del Estado de Derecho, organisée pour la Université d´Alicante, Alicante, 26 novembre 2008.

21. <<El Derecho Constitucional europeo como disciplina científica>>, conférence impartie dans le cours Droit et Institutions de l’Union Européenne, dans le cadre de l’Ecole Complutense d’été 2009, Université Complutense, Madrid, 22 juillet 2009.

22. <<El Tratado de Lisboa en el proceso de constitucionalización en Europa>>, conférence impartie dans le cours Droit et Institutions de l’Union Européenne, dans le cadre de l’Ecole Complutense d’été 2009, Université Complutense, Madrid, 22 juillet 2009.

23. <<El nuevo sistema de fuentes de la UE en los Tratados reformados por el Tratado de Lisboa>>, conférence impartie dans le cours Droit et Institutions de l’Union Européenne, dans le cadre de l’Ecole Complutense d’été 2009, Université Complutense, Madrid, 23 juillet 2009.

24. <<Relaciones entre ordenamiento europeo y ordenamientos internos>>, conférence impartie dans le cours Droit et Institutions de l’Union Européenne, dans le cadre de l’Ecole Complutense d’été 2009, Université Complutense, Madrid, 23 juillet 2009.

Thèses doctorales en cours sur l’intégration européenne

Directeur : Francisco Balaguer Callejón.

1.-Jorge Jiménez Martín: <<El papel del Juez en el ordenamiento jurídico español: el principio de legalidad y la capacidad para crear derecho, la perspectiva del derecho constitucional europeo>>.

2.-Pedro Serrano León: <<Los actos delegados en el Tratado de Lisboa>>

3.-Luis Felipe Medina Rey: <<El principio de autonomía institucional y la distribución de competencias entre la Unión Europea, el Estado y las Comunidades Autónomas>>.

4.-Augusto Aguilar Calahorro <<El principio de primacía del Derecho europeo>>.

5.-Marina Salvetti: <<El principio de laicidad en las dinámicas institucionales y normativas internas y comunitarias>>, en codirection avec le Professeur Lorenzo Chieffi. Seconda Universita' Degli Studi Di Napoli, Naples (Italie).

6.- Arianna Cascelli, <<Ciudadanía y Derechos sociales>>, en codirection avec le Professeur Roberto Miccù, Université La Sapienza de Rome (Italie).

7.- Greta Massa Gallerano: <<La financiación de las regiones en Italia>>, en codirection avec le Professeur Guerino D´Ignazio. Université de Calabre (Italie).

8.- Giuseppe Re <<Relaciones entre ordenamiento europeo y ordenamientos internos>>, en codirection avec le Professeur Andrea Piraino, Università di Palermo (Italie).

Thèses défendues :

<<La famiglia nel sistema giuridico dell’Unione Europea: la coppia di fatto alla luce della giurisprudenza comunitaria>>, de Vincenzo Carollo. Codirigé avec le Professeur Lorenzo Chieffi. Seconda Universita' Degli Studi Di Napoli, Naples (Italie).Defendue en Naples, 23 janvier 2009. Obtention de la mention Très Bien Cum Laude à l’unanimité.

Autres activités

Francisco Balaguer Callejón : Coordinateur du Master officiel de la Faculté de Droit de l’Université de Grenade : <<Droit constitutionnel européen>>. 3ème cycle officiel en Droit, organisé en collaboration avec la Chaire Jean Monnet de Droit constitutionnel européen et adapté à l’EEES. Master avec mention de qualité du ministère de l’éducation et des sciences. 60 crédits ECTS, optionnel, 25 étudiants, troisième cycle. Année académique 2008-2009.

En dehors de l’Université :

Interventions dans les médias :

(Sont mentionnées uniquement les interventions au cours desquelles ont été faites des références spécifiques à l’Union Européenne ou l’intégration européenne)

Diario Público, Consejo Editorial:
1. ¿Qué fue del Tratado de Lisboa? 11 décembre 2008.
2. Los años perdidos de Europa, 2 janvier 2009.
3. La imposible respuesta europea a la crisis, 9 avril 2009.
4. Dividida en la adversidad, 9 de mai de 2009.
5. ¿Elecciones europeas? 7 de juin de 2009.
6. Elefantes europeos, 6 août 2009.

Participation à des initiatives locales, régionales et nationales :

Participation au groupe de travail sur Le futur de l’Union Européenne, Real Instituto Elcano de Estudios Internacionales y Estratégicos, Madrid, session du 29 janvier 2009.

Autres activités

1.-Directeur de la Revista de Derecho Constitucional Europeo. http://www.ugr.es/~redce.

2.-Chercheur principal du groupe d’investigation <<Andalousie, l’Union Européenne et l’Etat social>>, subventionné par les aides au développement de l’investigation et du développement technologique, Junta de Andalucía.

3.-Chercheur principal du projet d’investigation SEJ2007-66427/JURI : <<L’ interaction constitutionnelle entre Union Européenne et Etats membres comme facteur de développement du Droit Constitutionnel Européen >>. Projet nacional subventionné par la Direction générale de recherche du Ministère de l’Education y des Sciences, pour une durée de trois ans.

4.- Chercheur principal du projet d’investigation d’Excellence : <<Les réformes constitutionnelles et statutaires dans le cadre de l’Union Européenne>>. Junta de Andalucía, pour une durée de trois ans (2005-2008).

5.- Chercheur principal de l’Action Intégrée de recherche scientifique entre l’Espagne et l’Italie, avec l’Université de Pise, 2007. Références: HI2007-0028, Projet : <<Juridictions ordinaires et juridiction constitutionnelle dans le processus d’intégration européenne>>.

6.- Membre de FRALEX (Agence européenne des droits fondamentaux).